CLUB VÉLO STONEHAM
- RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX –
CRÉÉS ET ADOPTÉS
À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE RÉGULIÈRE
DU 15 MAI 2012 – MODIFIÉ ET ADOPTÉ À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 20 JANVIER 2015 ET À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 13 DÉCEMBRE 2015 ET À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 1ER DÉCEMBRE 2019.
CHAPITRE 1 : Identification et mission_ 2
ARTICLE 4 MISSION ET OBJECTIFS GÉNÉRAUX_ 2
CHAPITRE 2 : Admission des membres 2
ARTICLE 6 PROCÉDURE D’ADMISSION_ 2
ARTICLE 8 SUSPENSION OU RADIATION_ 2
CHAPITRE 3 : Assemblée générale et Conseil d’administration_ 2
ARTICLE 9 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE_ 2
ARTICLE 10 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE RÉGULIÈRE ET ASSEMBLÉE SPÉCIALE_ 2
10.1 Assemblée générale régulière 2
ARTICLE 11 CONSEIL D’ADMINISTRATION_ 2
11.3 Rôle et responsabilités 2
11.4 Responsabilité des membres du Conseil d’administration_ 2
11.5 Élection du conseil d’administration_ 2
CHAPITRE 4 : Dispositions financières et changements aux règlements 2
ARTICLE 12 DISPOSITIONS FINANCIÈRES_ 2
ARTICLE 13 CHANGEMENTS AUX RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX_ 2
CHAPITRE 1 Identification et mission
ARTICLE 1 NOM
Club vélo Stoneham
ARTICLE 2 SIÈGE SOCIAL
Le siège social du Club vélo Stoneham est situé au 369 Chemin du Hibou, Stoneham, G3C 1S3.
ARTICLE 3 ENREGISTREMENT
Le Club vélo Stoneham a été enregistré le 15 Mai 2012. Le Club vélo
Stoneham est un organisme à but non lucratif.
ARTICLE 4 MISSION ET OBJECTIFS GÉNÉRAUX
4.1 Mission
Le Club Vélo Stoneham regroupe des adeptes de vélo de tous les niveaux dans le but de favoriser la pratique de cette activité dans des conditions sécuritaires et de contribuer au développement du cyclisme dans la région. Il représente, au besoin, les membres du Club vélo Stoneham dans le milieu ou auprès des instances de tous les niveaux.
4.2 Objectifs généraux
- offrir aux membres du club des activités physiques et récréatives permettant d’améliorer leur santé et favorisant la création de liens avec des personnes qui ont tin intérêt pour les randonnées à vélo en groupe;
- favoriser la pratique du vélo de façon sécuritaire et en respect du code de sécurité routière du Québec;
- intervenir, dans son milieu et auprès des instances politiques ou autres, en regard des aménagements cyclables et de l’éducation à la pratique du vélo;
- offrir, lors d’activités collectives du milieu, l’expertise dont le club dispose en regard de la pratique du vélo en groupe.
CHAPITRE 2 Admission des membres
ARTICLE 5 MEMBRE RÉGULIER
Le Club vélo Stoneham comprend une seule catégorie de membres : membre régulier. Le membre régulier se définit comme toute personne âgée de 18 ans et plus, qui a payé la cotisation annuelle et complété le formulaire d’inscription à la satisfaction de la direction du Club vélo Stoneham.
ARTICLE 6 PROCÉDURE D’ADMISSION
Toute personne, âgée de 18 ans et plus, qui désire devenir membre du Club vélo Stoneham doit présenter une demande au moyen du formulaire prévu à cet effet. La demande d’adhésion doit être accompagnée de la cotisation annuelle en vigueur.
Seuls les membres en règle peuvent participer aux activités mises de l’avant par le Club vélo Stoneham. Toutefois, un membre en règle peut inviter un non membre à un nombre limité de sorties à la condition d’accompagner cet invité lors de la sortie à laquelle il participe.
ARTICLE 7 COTISATION
Le conseil d’administration détermine, par résolution, le montant de la cotisation annuelle à être versée au Club vélo Stoneham par les membres. La cotisation payée n’est pas remboursable en cas de radiation, suspension ou du retrait du membre, elle est fixée annuellement et approuvée par les membres lors de l’assemblée générale.
ARTICLE 8 SUSPENSION OU RADIATION
Le conseil d’administration peut, par résolution, suspendre pour une période qu’il détermine ou encore radier définitivement tout membre qui commet un acte jugé indigne ou contraire aux buts poursuivis par le club ou enfreint les règles de sécurité et qui met certains membres en danger. La décision du conseil d’administration à cette fin sera finale et sans appel. Le membre visé sera informé par écrit de la nature exacte de l’acte ou de l’omission qu’on lui reproche et il aura l’occasion de se faire entendre.
CHAPITRE 3 Assemblée générale et Conseil d’administration
ARTICLE 9 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
L’assemblée générale est constituée de tous les membres en règle du
Club vélo Stoneham.
Elle possède les responsabilités suivantes :
- déterminer les orientations et les objectifs du club;
- élire les membres du conseil d’administration;
- effectuer et approuver les changements aux règlements généraux;
- approuver le bilan annuel;
- approuver la cotisation annuelle.
ARTICLE 10 ASSEMBLÉÉ GÉNÉRALE RÉGULIÈRE ET ASSEMBLÉE SPÉCIALE
10.1 Assemblée générale régulière
L’assemblée générale régulière des membres du Club vélo Stoneham est convoquée une fois par année à une date déterminée par le conseil d’administration. L’assemblée générale régulière est tenue à l’endroit fixé par le conseil d’administration et la convocation des membres est faite au moins trente (30) jours à l’avance. Cette rencontre devra être tenue, autant que possible, dans les trente (30) jours qui suivent la fin du calendrier des sorties du club.
10.2 Assemblée spéciale
L’assemblée spéciale peut être convoquée par le conseil d’administration ou par au moins 10 membres en règle. Dans le premier cas, le conseil doit aviser les membres dans un délai de dix (10) jours avant la date de l’assemblée spéciale et doit en spécifier le but et les objets. Dans le second cas, les demandeurs eux-mêmes devront faire parvenir au conseil d’administration une lettre signée par au moins dix membres, quinze (15) jours avant la date de 1’assemblée spéciale.
10.3 Convocation
L’avis de convocation de l’assemblée générale régulière et des assemblées spéciales doit être acheminé aux membres en règle par lettre ou courrier électronique et ce dans les délais requis.
10.4 Quorum
Pour l’assemblée générale régulière et les assemblées spéciales, le quorum est fixé à 10% des membres en règle.
10.5 Droit de vote
À l’assemblée générale régulière et à toute assemblée spéciale des membres, seuls les membres en règle ont un droit de vote. Le vote par procuration ou électronique est permis. En cas d’égalité des voix, le président a voix prépondérante. Le vote se prend à main levée, à moins qu’un des membres présents ne réclame le scrutin secret. Les résultats seront tranchés à majorité simple des voix.
ARTICLE 11 CONSEIL D’ADMINISTRATION
11.1 Composition
Le conseil d’administration est composé des membres du comité exécutif (président, vice-président, secrétaire et trésorier) ainsi que d’au plus sept (7) directeurs qui sont élus à l’assemblée générale régulière des membres du Club vélo Stoneham.
Au cas où le nombre maximum d’administrateurs ne peut être atteint à l’assemblée générale, le conseil d’administration pourra nommer des administrateurs en cours d’année.
Aucun administrateur du club ne sera tenu responsable des actes, négligence ou omissions d’aucun autre administrateur ou pour avoir participé à des actes occasionnant une perte, de quelque façon que ce soit, à moins qu’ils résultent de la mauvaise foi.
11.2 Éligibilité
Tout membre en règle du club peut siéger sur le conseil d’administration après avoir été élu à l’assemblée générale régulière des membres du Club vélo Stoneham ou par sa nomination par le conseil d’administration.
11.3 Rôle et responsabilités
Les affaires du Club vélo Stoneham sont administrées par le conseil d’administration qui a la responsabilité de :
- voir à l’atteinte des objectifs du club déterminés par l’assemblée générale;
- rendre effectif les orientations décidées par l’assemblée générale;
- voir à l’application des règlements inclus dans les règlements généraux;
- émettre des recommandations à l’assemblée générale quant aux politiques de développement et au fonctionnement du club;
- administrer les fonds du club et, au besoin, voir à la recherche de sources de financement;
- fournir un rapport financier annuel aux membres lors de l’assemblée générale;
- déterminer les conditions d’admission au club;
- convenir du formulaire d’adhésion;
- admettre les personnes qui remplissent les conditions pour devenir membres;
- tenir à jour la liste des membres;
- déterminer le montant de la cotisation annuelle à être versée au club par les membres et le faire approuver par l’assemblée générale;
- représenter le club auprès des différentes instances et organismes du milieu;
- dresser annuellement la liste des services que le club· entend offrir à ses membres;
- voir à ce que les membres soient informés des activités et projets que le club met de l’avant;
- encourager la participation des membres aux démarches et activités que le conseil d’administration met de l’avant pour atteindre les objectifs du club;
- tenir des réunions pour remplir son mandat et assumer son rôle et ses responsabilités.
11.4 Responsabilités des membres du Conseil d’administration
11.4.1 Président
Il est le porte-parole officiel du Club vélo Stoneham auprès des instances ou organismes avec lesquels le club entretient des relations. Le président signe tous documents qui témoignent de la position officielle du club ou tout engagement du club. Il préside et anime les rencontres et coordonne les travaux du conseil d’administration.
11.4.2 Vice-président
Il assiste le président dans toutes ses démarches, le remplace en cas d’absence ou d’incapacité et peut, s’il le désire, lui succéder en cas de démission.
11.4.3 Secrétaire
Il voit à ce que tous les documents officiels du club soient classés et disponibles pour les membres. Il participe à informer les membres notamment des activités ou décisions du club. Il collabore étroitement à la production du matériel promotionnel et agit à titre de secrétaire à l’assemblée générale régulière, aux assemblées spéciales et aux rencontres du conseil d’administration.
11.4.4 Trésorier
Il a la charge des fonds du Club. Il administre le budget et produit un rapport financier annuellement. Le trésorier est la personne mandatée avec le président ou le vice-président pour signer les chèques du club.
11.4.5 Directeurs
Les directeurs siègent au conseil d’administration et prennent part aux décisions de ce dernier. Ils participent activement à l’organisation des activités du Club vélo Stoneham.
11.5 Élection du conseil d’administration
- L’élection des membres du conseil d’administration se fait lors de l’assemblée générale régulière du club.
- Si on doit procéder au scrutin pour combler un poste, on doit le faire par vote secret.
- Les procédures d’élection sont celles du code Morin.
- Les membres élus par l’assemblée générale comme administrateur au sein du conseil d’administration déterminent les officiers du conseil lors de la première rencontre qui suit la tenue de l’assemblée générale.
11.6 Durée des fonctions
La durée du mandat de chaque membre du conseil d’administration est d’un an ou à partir du moment où il est élu jusqu’à la prochaine assemblée générale régulière.
11.7 Démission
Un membre du conseil d’administration qui démissionne en cours de mandat peut être remplacé par un membre nommé par le conseil d’administration au moment où celui-ci le juge opportun. Le conseil d’administration ne peut opérer avec moins de quatre membres.
CHAPITRE 4 Dispositions financières et changements aux règlements
ARTICLE 12 DISPOSITIONS FINANCIÈRES
12.1 Année financière
L’année financière du Club vélo Stoneham s’échelonne du 1er décembre au 30 novembre.
12.2 Institution financière
Les fonds du club sont versés dans un compte bancaire ou une caisse populaire choisie par le conseil d’administration. Ce compte doit être ouvert au nom de Club vélo Stoneham.
12.3 Utilisation des fonds
Les fonds du Club vélo Stoneham doivent être utilisés pour permettre l’atteinte des objectifs du club.
ARTICLE 13 CHANGEMENTS AUX RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
Tout changement aux règlements généraux devra être annoncé un (1) mois à l’avance et accepté par les membres lors de l’assemblée générale régulière ou d’une assemblée générale spéciale du Club vélo Stoneham;
Tout amendement apporté aux règlements généraux entre en vigueur immédiatement après son adoption par l’assemblée générale;
Tout changement aux règlements généraux pour être accepté, devra recueillir le vote des deux-tiers des membres présents lors de l’assemblée générale.
Club vélo Stoneham
1er décembre 2019
